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Chez Quantum AI Platform.fr, nous accordons la plus haute importance à la protection de vos informations personnelles et au respect de votre vie privée.

Avis de confidentialité des données

Objet de l’avis

Le présent avis de confidentialité des données (l' »Avis ») a pour objet d’expliquer comment BitQT (« BitQT », « Nous », « Notre » ou « Nos ») traitera, en tant que responsable du traitement, les données à caractère personnel que vous nous fournissez lorsque vous visitez le site web bitqt-app.com (le « Site Web ») ou que nous recevons de tiers, afin de vous mettre en relation avec des professionnels susceptibles de vous intéresser.

Quelles catégories de données à caractère personnel seront traitées ?

BitQT collecte et traite les catégories de données à caractère personnel vous concernant suivantes :

Catégorie de données à caractère personnel Définition
Données d’identification Nom complet et coordonnées (numéro de téléphone et adresse électronique).
Informations de navigation Adresse IP, heure d’accès, date d’accès, page(s) web et mobile consultée(s), langue utilisée, rapports d’erreurs logiciels et type de navigateur utilisé, informations concernant l’appareil que vous avez utilisé, actions en ligne collectées automatiquement, telles que les cookies, les serveurs Web, les pixels et les balises Web.

Comment vos données sont-elles collectées ?

Nous collectons vos données à caractère personnel :

  • Directement auprès de vous : lorsque vous fournissez vos données d’identification sur notre Site Web ; et/ou

  • Indirectement :

    • Lorsque nous recevons des données d’identification vous concernant de la part de tiers.

    • Lorsque nous collectons des données relatives à votre navigation sur notre Site Web par le biais de cookies ou de technologies similaires (telles que définies dans la Politique en matière de cookies).

Vous n’êtes pas tenu de nous fournir vos données à caractère personnel. Toutefois, si vous ne le faites pas, nous ne serons pas en mesure de vous mettre en relation avec des professionnels susceptibles de vous intéresser.

Quelles sont les finalités et la base juridique de Notre traitement ?

BitQT traite vos données à caractère personnel aux fins suivantes :

Finalité Base juridique Catégories de données à caractère personnel traitées
Partage de vos données à caractère personnel avec des professionnels qui proposent des services susceptibles de vous intéresser. Votre consentement Données d’identification
Répondre aux demandes et aux exigences légales des régulateurs ou d’autres autorités dans ou hors de votre pays de résidence et s’y conformer. Respect des obligations légales et réglementaires applicables. Données d’identification
Informations de navigation
Faire valoir et défendre nos droits. Notre intérêt légitime à nous défendre vis-à-vis de nos utilisateurs (y compris vous), des autorités judiciaires, administratives et/ou répressives. Données d’identification
Informations de navigation
Assurer le fonctionnement de notre site Web et sa sécurité. Notre intérêt légitime à assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site Web. Informations de navigation

Avec qui mes données à caractère personnel seront-elles partagées ?

Nous partagerons vos données à caractère personnel :

  • Au sein de notre groupe ;

  • Avec nos partenaires, pour leurs propres besoins de traitement, y compris pour vous fournir des informations sur leurs services et produits susceptibles de vous intéresser, sous réserve que vous ayez donné votre consentement préalable à un tel partage ;

  • Avec des tiers qui nous fournissent des services tels que des fournisseurs de services de stockage et d’hébergement, des services analytiques, techniques et de diagnostic ;

  • Avec nos conseils, notamment pour nous conformer à nos obligations légales, en particulier en matière de comptabilité, d’audit et de contrôle interne ;

  • Dans le cadre de la vente de tout ou partie de notre société et de ses actifs à un tiers ou dans le cadre d’une réorganisation ou d’une restructuration de l’entreprise (y compris la dissolution ou la liquidation) ; et

  • Lorsque la loi l’exige ou le permet, aux autorités gouvernementales, aux tribunaux, aux conseillers externes et à des tiers similaires.

Transferts transfrontaliers de données

BitQT transfère vos données à caractère personnel en dehors de l’Espace économique européen (« EEE »). Certains destinataires sont situés dans des pays pour lesquels la Commission européenne a rendu des décisions d’adéquation, à savoir : Israël, [à compléter si nécessaire]. Le transfert est ainsi reconnu comme offrant un niveau de protection des données adéquat du point de vue du droit européen de la protection des données (art. 45 du RGPD).

Certains destinataires de vos données à caractère personnel sont situés dans un autre pays pour lequel la Commission européenne n’a pas décidé que ce pays assure un niveau de protection des données adéquat, à savoir : [à compléter si nécessaire].

En concluant des accords de transfert de données appropriés basés sur des clauses contractuelles types (2021/914/UE) visées à l’article 46, paragraphe 2, point c), du RGPD ou sur d’autres moyens adéquats, qui sont accessibles via les coordonnées ci-dessous, nous avons établi que tous les autres destinataires situés en dehors de l’EEE fourniront un niveau adéquat de protection des données à caractère personnel et que des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées sont en place pour protéger les données à caractère personnel contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l’altération, la divulgation ou l’accès non autorisés, ainsi que contre toute autre forme de traitement illicite. Tout transfert ultérieur (y compris à nos sociétés affiliées en dehors de l’EEE) est soumis aux exigences applicables en matière de transfert ultérieur, conformément au droit applicable.

Conservation

BitQT ne conservera les données à caractère personnel collectées que pendant la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités du traitement mentionnées dans le présent Avis et conformément au droit applicable en matière de protection des données à caractère personnel. Lorsque BitQT n’aura plus besoin d’utiliser vos données à caractère personnel, celles-ci seront supprimées et/ou anonymisées de sorte qu’il ne soit plus possible d’identifier les personnes concernées (sauf dans la mesure où la conservation est nécessaire pour se conformer à des obligations légales ou réglementaires ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice).

Vos droits

En vertu du droit applicable en matière de protection des données à caractère personnel, vous disposez des droits suivants :

  1. Droit d’accès : Vous avez le droit d’obtenir de notre part la confirmation que des données à caractère personnel vous concernant sont ou non traitées et, lorsqu’elles le sont, de demander l’accès à ces données à caractère personnel. Les informations d’accès comprennent notamment les finalités du traitement, les catégories de données à caractère personnel concernées et les destinataires ou catégories de destinataires auxquels les données à caractère personnel ont été ou seront communiquées. Vous avez le droit d’obtenir une copie des données à caractère personnel faisant l’objet du traitement. Pour toute copie supplémentaire que vous demandez, nous pouvons vous facturer des frais raisonnables basés sur les coûts administratifs.

  2. Droit de rectification : Vous avez le droit d’obtenir de notre part la rectification de données à caractère personnel inexactes vous concernant. En fonction des finalités du traitement, vous avez le droit de faire compléter des données à caractère personnel incomplètes, y compris en fournissant une déclaration complémentaire.

  3. Droit à l’effacement (droit à l’oubli) : Vous avez le droit de nous demander d’effacer vos données à caractère personnel.

  4. Droit à la limitation du traitement : Vous avez le droit de nous demander la limitation du traitement de vos données à caractère personnel. Dans ce cas, les données concernées seront marquées et ne pourront être traitées par nous qu’à certaines fins.

  5. Droit à la portabilité des données : Vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel vous concernant que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et vous avez le droit de transmettre ces données à caractère personnel à un autre responsable du traitement sans que nous y fassions obstacle.

  6. Droit d’opposition : Vous avez le droit de vous opposer, à tout moment, au traitement de vos données à caractère personnel pour des raisons tenant à votre situation particulière, et nous pouvons être tenus de ne plus traiter vos données à caractère personnel. Si vous avez le droit de vous opposer et que vous exercez ce droit, vos données à caractère personnel ne seront plus traitées par nous à ces fins. L’exercice de ce droit n’entraînera aucun frais. Un tel droit d’opposition peut ne pas exister, notamment si le traitement de vos données à caractère personnel est nécessaire à la mise en œuvre de mesures précontractuelles ou à l’exécution d’un contrat déjà conclu.

  7. Droit de retirer votre consentement : Lorsque le traitement de vos données à caractère personnel est fondé sur votre consentement, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment. Le retrait de votre consentement n’affecte pas la licéité du traitement fondé sur le consentement que vous nous avez donné avant ce retrait.

  8. Droit sur vos données après votre décès : Vous avez le droit de donner des instructions relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication des données à caractère personnel vous concernant après votre décès.

Veuillez noter que ces droits peuvent être limités par la législation locale applicable en matière de protection des données à caractère personnel.

Nous contacter

Si vous avez des questions concernant le présent avis, veuillez nous contacter à l’adresse [email protected].

Modifications de l’avis de confidentialité

Le présent avis de confidentialité peut être modifié. Vous serez informé(e) de manière adéquate de toute modification de ce type.

Politique de confidentialité